Comptabilite Approfondie CONTRATS A LONG TERME 1 Definition

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Comptabilite Approfondie CONTRATS A LONG TERME 1 Definition Le CGNC Definit Les Contrats A Long Terme Comme Etant Des Contrats Portant Sur La Realisation Dun Bien Dun Service Ou Dun Ensemble De Biens Ou De Services Dont Lexecution Setale Sur Plusieurs Exercices Ledit Code Precise Egalement Que Ne Sont Pas Concernes Par Cette Application Les Contrats Deux Ou Plus Pour Lesquels Les Services Rendus A Larrete Des Comptes Peuvent Etre Factures Source Code General De Normalisation Comptable Volume V Titre V Dispositions Diverses Pages 14 Et 15 2 Traitement Comptable Selon Larticle 17 De La Loi 9 88 Relatives Aux Obligations Comptables Des Commercants Seuls Les Benefices Realises A La Cloture Dun Exercice Peuvent Etre Inscrits Dans Les Etats De Synthese Cependant Peut Egalement Etre Inscrit Le Benefice Realise Sur Une Operation Partiellement Executee Lorsque Sa Duree Est Superieure A Un An Sa Realisation Certaine Et Quil Est Poss

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