Reglement General Des Etudes 2018 2019 Modifie Suite A La CFVU Du 15

Reglement General Des Etudes Licence Master Licence Professionnelle 2018 2019 Commission Formation Vie Universitaire Code Education Notamment Ses Articles 612

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Reglement General Des Etudes En Licence Master Et Licence Professionnelle 2018 2019 La Commission De La Formation Et De La Vie Universitaire Vu Le Code De L Education Et Notamment Ses Articles L 612 1 Et Suivants L 712 2 L 712 6 1 L 712 6 2 D 612 1 Et Suivants R 712 9 Et Suivants Et R 811 10 Et Suivants Le Decret N 2016 672 Du 25 Mai 2016 Relatif Au Diplome National De Master Larrete Du 22 Janvier 2014 Fixant Le Cadre National Des Formations Conduisant A La Delivrance Des Diplomes Nationaux De Licence De Licence Professionnelle Et De Master Larrete Du 1 Er Aout 2011 Relatif A La Licence Larrete Du 25 Avril 2002 Relatif Au Diplome National De Master Larrete Relatif A La Licence Professionnelle Du 17 Novembre 1999 La Circulaire MEN DES A 7 N 2000 033 Du 1 Er Mars 2000 Relative A Lorganisation Des Examens Dans Les Etablissements Publics De Lenseignement Superieur La Circulaire MEN DGESCO ESR DGESIP N 2

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